REGLEMENT INTERIEUR GENERAL

                DU MODEL CLUB AREDIEN

Ce règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts de l’association, de préciser les règles
régissant les rapports entre les membres du club et de définir les conditions d’utilisation des
équipements mis à leur disposition afin que chacun puisse profiter au mieux des plaisirs de notre
activité.

Les activités du club et l’utilisation des équipements sont réservés aux membres du club à jour de
cotisation et de licence FFAM de l’année en cours.

PILOTES

· Membres du MCA

Est considéré comme membre du club toutes les personnes ayant pris connaissance et accepté le présent règlement, s’être acquitté de la cotisation annuelle du club et de la licence FFAM.
Toute personne titulaire d’une licence FFAM délivrée par un autre club et désirant participer de façon régulière à nos activités pourra adhérer au club en payant la cotisation club.

· Débutants du MCA

Les débutants doivent être accompagnés d’un membre compétent du club apte à faire de l’écolage.

· Visiteurs

Est réputée « visiteur » toute personne non inscrite au club, ou non à jour de sa cotisation de l’année en cours.
Ils seront autorisés à évoluer avec l’autorisation d’un membre du bureau et sur présentation de la licence FFAM en cours de validité.

La conscience de chacun est attirée sur les dangers potentiels présentés par un aéromodèle, au sol comme en vol, pour autrui et pour lui-même. La manipulation et la mise en oeuvre des modèles témoignent, de la part de l’opérateur, d’un minimum de bon sens, de prudence et de raison.

FREQUENCE RADIO (hors 2,4GHz)

Avant d’allumer son émetteur, chaque modéliste doit s’assurer que sa fréquence est libre.
Allez prendre la pince correspondante à la fréquence utilisée sur le panneau prévu à cet effet et
gardez la avec vous pendant tout le vol et jusqu’à l’arrêt de votre émetteur.
Son principe de fonctionnement est le suivant : PINCE ABSENTE du tableau = FREQUENCE PRISE
= interdiction d’allumer son émetteur.
Dès que vous avez terminé de faire évoluer votre modèle, vous devez remettre la pince à sa place sur le tableau. La fréquence sera de nouveau disponible afin de partager le temps de vol avec les autres personnes utilisant la même fréquence.
En cas de litige, suite au crash d’un modèle par perturbation ou perte du signal radio, la responsabilité reviendra à l’utilisateur qui n’aura pas mis correctement sur le panneau la pince correspondante à la fréquence de son émetteur avant de l’allumer.

N’utiliser que les fréquences autorisées par la Fédération Française d’Aéromodélisme.

DROIT A L’IMAGE

Tous les adhérents du Model Club Arédien sont implicitement informés du « Droit à l’Image » dont le formulaire de déclaration est placé en ANNEXE de ce document.
Ce formulaire est placé sur le panneau d’affichage du Club et donc accessible à toute personne désireuse de le consulter.
Pour les Adhérents du Model Club Arédien, un registre conservé dans les documents administratifs du club comportera pour Chaque Adhérent, son choix en matière de « Droit à l’Image » (ACCORD ou REFUS) suivi de sa signature. (Par défaut le choix est : ACCORD)
Ce registre pourra être modifié sur simple demande de l’intéressé auprès d’un des membres du Bureau.

REGLES de VOL

Les membres du MCA doivent se soumettre à la réglementation légale en vigueur et aux règles de bonnes pratiques relatives à l’exercice de l’aéromodélisme.
En particulier, ils sont tenus de :
· N’utiliser que du matériel en bon état permettant d’assurer une sécurité de fonctionnement, respecter la taille, la masse du modèle et cylindrée de son moteur. · Respecter la réglementation - Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2020 relatif à l'exploitation d'aéromodèles au sein d'associations d'aéromodélisme en application du règlement d'exécution (UE) 2019/947 - Arrêté du 3 décembre 2020 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord, - Loi n° 2016-1428 du 24 octobre 2016 relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils ainsi que les décrets concernant notre activité, consultables entre autres sur le site de la FFAM.
· Déclarer à la FFAM si catégorie 2 ou autorisation de vol auprès de la DGAC si catégorie 3.
· Disposer des brevets nécessaires au pilotage de modèles dans le cadre de démonstrations publiques.
· Respecter les normes fédérales concernant les niveaux de bruit maximum autorisés (<92dB à 3 m)
· Respecter les plans de vol.
· Respecter l’altitude de vol.
Le bureau se réserve le droit d’interdire de vol un modèle présentant des non-conformités, des risques pour la sécurité de fonctionnement ou dont le niveau de bruit seraient à même de porter préjudice au club.

LICENCE

Toute nouvelle licence sera soumise à l’appréciation des membres du comité d’administration.

GRANDS MODELES

Les pilotes de grands modèles devront obligatoirement être en règle avec la législation en vigueur et en possession des autorisations nécessaires :

Catégorie A
= Aéromodèle de masse maximale au décollage inférieur à 25 kg et d’une cylindrée inférieur ou égale à 250 cm3 et 15 KW en électrique.
Les aéromodèles de catégorie A sont dispensés de document de navigabilité et sont autorisés à voler sans autre condition relative à leur aptitude au vol. Ils devront être dotés de dispositifs appropriés de sécurité en cas de perte de contrôle par brouillage, panne, etc ...

Catégorie B
= Tout aéromodèle ne répondant pas aux caractéristiques de la catégorie A
Les aéromodèles de la catégorie B sont autorisés à voler sous réserve qu’une autorisation de vol ait été délivrée par le ministre chargé de l’aviation civile.

Pulsoréacteurs : Ils sont interdits sur le terrain.

ACCIDENT

· En cas d’accident, prévenir un responsable du bureau pour faire une déclaration.
· Prévenir la gendarmerie pour constat si accident grave.
Conseil : ne pas voler seul.
Il est demandé à la personne seule sur le terrain de redoubler de vigilance. En cas d’accident grave, elle n’aura pas d’aide immédiate à proximité.

PARTICIPATION A LA VIE DU CLUB

Chaque membre du club s’engage à participer activement à la vie du club en s’investissant dans l’entretien du terrain, en étant partie prenante aux diverses manifestations organisées par le club et à être présent aux réunions et à l’assemblée générale.

STUPEFIANTS

La consommation de stupéfiant est formellement interdite sur le terrain et dans la salle.

RESPONSABILITES – SANCTIONS

Les pilotes restent, à tout instant, responsables de leurs matériels, de leurs équipements et de leurs actions, qui doivent être en accord avec le présent règlement.
Le club décline toute responsabilité en cas de problèmes, incidents ou accidents survenant suite au non-respect du présent règlement.
Le bureau se réserve le droit d’interdire de vol tout membre du club coupable d’infractions répétées au règlement intérieur ou d’avoir gêné le bon déroulement des activités. Des sanctions pourront être prises par le bureau et en cas de faute grave, l’exclusion temporaire ou définitive pourra être prononcée.
Toute personne portant préjudice au bon fonctionnement du club ou à sa tranquillité pourra voir sa licence non renouvelée après jugement du conseil d’administration.

ETHIQUE

Outre l’obligation d’observer les règlements cités ci-dessus, chaque membre du club doit faire acte de bon sens dans ses activités sur le site, il en va de l’existence même du club.

MISE A JOUR

Charge à chacun de vérifier régulièrement qu’aucune modification n’aura été apportée à la totalité des règlements du Model Club Arédien.

UTILISATION DU TERRAIN DU MODEL CLUB AREDIEN
ACCES AU TERRAIN

L’utilisation du terrain est réservée aux membres du club ayant réglé leur cotisation club et titulaires de la licence FFAM en cours de validité.
L’accès sur la piste ne se fait qu’à pied.
Il est formellement interdit à toute personne de garer sa voiture ailleurs que sur la zone prévue.
Les animaux des membres ne doivent pas divaguer.
La zone des spectateurs est délimitée par les barrières (manifestations), l’accès au terrain leur est strictement interdit sauf autorisation du Président et du Chef de piste.
Les modèles évoluant sur le terrain doivent être conformes aux normes définies par la Fédération Française d’Aéromodélisme.

HORAIRES DE VOL

Les vols sont autorisés, pour les avions thermiques et les électriques : tous les jours de 10h à 18h (sans restriction pour les modèles en mousse).

AVANT CHAQUE VOL

Il est recommandé de faire une vérification générale de son modèle : fixation des tringleries, des ailes, du moteur, de l’hélice, des roues. Vérifier ensuite le fonctionnement et le sens des gouvernes ou le mouvement du plateau cyclique.

MISE EN ROUTE

La mise en route des modèles devra se faire sur la table de démarrage prévu à cet effet.
Pour les plus gros modèles, ils seront arrimés solidement au sol (système de pieux et de sangles) et ces modèles ne devront, en aucun cas, être démarrés par le pilote seul. Celui-ci devra être accompagné par un aide qui maintiendra le modèle.
Il ne doit y avoir personne dans le champ d’une hélice qui tourne.
Seule, la personne effectuant de démarrage peut être située devant l’appareil.
En électrique, on allume son émetteur, on vérifie que le manche des gaz est en position basse et ensuite on peut brancher l’accu de propulsion.
En thermique, on allume son émetteur. Ensuite on allume la réception de son modèle. Lors du démarrage des moteurs thermiques, il faut que le modèle soit posé de façon stable.
Utiliser un démarreur ou morceau de tube en caoutchouc dur pour lancer l’hélice (en aucun cas utiliser un outil métallique ou à main nue). Ne pas hésiter à demander de l’aide à quelqu’un pour maintenir le modèle.
En thermique pour le réglage du moteur, toujours se positionner derrière le modèle (les hélices aiment bien les doigts).
Pour le premier vol d’un avion neuf, demander l’aide d’un pilote expérimenté pour vérifier le modèle et éventuellement effectué le premier essai.

UTILISATION DE LA ZONE DE VOL Consulter le Plan : SITE ET ZONE DE VOL

Chaque membre doit constamment vérifier que l’espace dans lequel évolue son modèle est dégagé de toute personne ou de tout animal.
La sécurité des personnes ainsi que celle des animaux doit passer avant celle des modèles réduits.
Les comportements dangereux sont à proscrire pour le bon fonctionnement de l’association.

DECOLLAGE ET ATTERISSAGE

Les modèles doivent libérer le plus rapidement possible la piste de décollage et d’atterrissage. Il va de soi que cette phase doit se faire avec prudence.
Les décollages et atterrissages doivent se faire face au vent ou légèrement de travers.
Prévenez oralement les pilotes quand vous êtes en phase de décollage et d’atterrissage.
L’atterrissage d’un modèle est prioritaire devant le décollage d’un autre modèle.
Un planeur, ou un avion avec le moteur thermique calé, a toujours priorité sur un avion dont le moteur fonctionne.

VOL

Seuls les pilotes, Instructeurs peuvent se trouver sur le bord de piste pendant les vols (aire de pilotage)
Les Mécaniciens et autres aides devront quitter la bordure de piste Dès le décollage
L’évolution des aéromodèles doit toujours être faite à vue dans la zone de vol prévue.
Les survols du parking et des maisons d’habitation sont strictement interdits.
Il est formellement interdit d’effectuer des rases mottes au-dessus de la zone réservée aux pilotes et à leurs modèles et de survoler celle-ci.
Les vols se feront dans le sens du décollage.
Il ne sera autorisé que 4 avions, en vol simultanément (sauf dérogation du chef de piste).

HELICOPTERES et MULTI-ROTORS

L’évolution de ces appareils se fera sur la piste. Les Hélicoptères et Multi-rotors sont assimilés à des avions et doivent en ce sens se conformer à leurs règles, à savoir :
- Décollage à partir de la piste
- Positionnement du pilote sur l’aire de pilotage (Carré de Pilotes)

PLANEURS

Le positionnement du pilote sera, comme pour les avions et les hélicoptères, sur l’aire de pilotage.
Approbation du Règlement Intérieur soumis au Conseil d’Administration